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AVERTISSEMENT

Afin de faciliter l'accès aux ressources patrimoniales qu'elles conservent, les Archives municipales et métropolitaines de Brest ont développé depuis 2003 des opérations de numérisation de documents : registres d’état civil, registres de délibérations du conseil municipal, listes de recensement, plans anciens, collections de cartes postales et de photographies.

Le téléchargement des images, propriété de la ville de Brest et/ou de Brest Métropole, est réservé à un usage strictement privé (ce qui exclut la mise sur Internet). Toute autre utilisation des images (publication papier ou électronique) est soumise à l'autorisation préalable écrite des Archives municipales et métropolitaines (mention obligatoire de la source et paiement éventuel d'un droit d'exploitation, en vertu de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques). Une licence fixant les droits et devoirs liés à toute réutilisation de ces images est en cours d’élaboration.